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Conseil municipal
19 juin - 18 h 30 min - 20 h 30 min
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 avril 2025
1- Finances – Décision Modificative n°1 du budget principal
2- Finances – Correction comptable des exercices antérieurs
3- Finances – Subventions aux associations
4- RH – Revalorisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions,
de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
5- Enfance Jeunesse – Convention de livraison occasionnelle de repas avec la commune
d’Elven
6- Enfance Jeunesse – Avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de
financements avec la CAF et de la convention intercommunale pour le Relais Petite Enfance du Pays de l’Argoët
7- Urbanisme – Prescription de la procédure de révision, fixation des objectifs poursuivis et
des modalités de concertation du Plan Local d’Urbanisme
8- Désaffection et déclassement d’une emprise du domaine public sise ZAE de Kervoyel en vue de son aliénation
9- Validation de l’accord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe
du Morbihan – Vannes agglomération à l’issue des élections municipales de 2026
10- Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire
Informations diverses