Urbanisme

LE PLAN LOCAL D’URBANISME

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est le principal document d’urbanisme et de planification de l’urbanisme au niveau communal.

Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020 par le conseil municipal.

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Page de garde et sommaire

Page de garde

Sommaire

I- Rapport de présentation

I.1 Rapport présentation diagnostic

   ♦ Annexes cartographiques

I.2. Etat initial de environnement

   ♦ Inventaire des zones humides et cours d’eau

I.3 Justification et évaluation environnementale

   ♦ Liste bâtiments étoilés

I.4 Guide application de l’article R111.2

II- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d’aménagement et de Développement Durables (PADD)

III- Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et de Programmation

IV- Règlement

IV.1 Règlement écrit

IV.2 Règlement graphique – commune complète

IV.3 Règlement graphique – PLanche Ouest

IV.4 Règlement graphique -Planche Est

V- Annexes

V.1 Servitudes

   ♦ V.1.1 Plan des servitudes

   ♦ V.1.2 Tableau des servitudes

   ♦          V.1.3 Fiches servitudes

      ◊ V.1.3 Servitude A5

      ◊ V.1.3 Servitude AS1

      ◊ V.1.3 Servitude I3

      ◊ V.1.3 Servitude I4

      ◊ V.1.3 Servitude INT1

      ◊ V.1.3 Servitude PM1

      ◊ V.1.3 Servitude PT1

      ◊ V.1.3 Servitude PT2

      ◊ V.1.3 Servitude T1

      ◊ V.1.3. Servitude AC1

V.2 Annexes sanitaires

V.3. Plan de prévention des risques et arrêté de classement sonore

   ♦ V.3.1. PPR Bassin versant du Saint Eloi

      V.3.1. Règlement PPR Bassin versant du Saint Eloi

   ♦ V.3.2. PPR Bassin vannetais carte 1

       V.3.2. PPR Bassin vannetais carte 2

       V.3.2. Règlement PPR Bassin vanntais

V.4 Autres annexes

   ♦ V.4. Bois et Forêts relevant du régime forestier

VI- Pièces administratives

VI.1.Délibérations du Conseil Municipal

VI.2. Compte rendu des réunions PPA

Délibération d’approbation PLU 30.01.2020

Délibération DPU 30.01.2020

RAPPORT ET AVIS DU COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR

Rapport d’enquête publique Treffléan

Avis et conclusion Treffléan

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