Conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2025
• Finances – Décision Modificative n°2 du budget principal
• Finances – Admissions en non-valeurs
• Finances – Subvention à l’association ACCA – piégeurs de ragondins
• Finances – Régie de recettes médiathèquee
• Finances – Fixation des tarifs de la médiathèque
• RH – Fixation des taux de promotion pour avancement de grade
• RH – Créations et suppressions de postes au titre de l’avancement de grade
• RH – Créations et suppressions de postes au titre de la promotion interne
• RH – Créations et suppressions de postes
• RH – Modification du tableau des emplois
• RH – Modalités de mise en œuvre du télétravail
• Urbanisme – Cession d’une emprise foncière sise ZAE de Kervoyel à GMVA
• Urbanisme – Approbation de l’avenant financier à la convention ADS avec GMVA
• Urbanisme – Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire
• Informations diverses