CONSEIL MUNICIPAL

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2025

1- Ressources Humaines – Instauration des heures supplémentaires et complémentaires

2- Ressources Humaines – Indemnités Forfaitaires Complémentaires pour Élection (IFCE)

3- Vie Sociale – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2026/2030

4- Vie Sociale – Convention de gestion des flux de réservation des logements sociaux au titre des collectivités locales

5- Vie Associative – Règlement intérieur de la salle Belle Etoile

6- Urbanisme – Rétrocession de parcelles du lotissement Clos Saint Georges par la société TERRAVIA

7- Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire

8- Présentation du rapport d’activité 2024 du PNR

Informations diverses